Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baron Philippe de Roseli
Grand Terroir, SAS

Numéro de dépôt :
3852368
Date de dépôt :
10/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2021
Baron Philippe de Roseli de Grand Terroir

Présentation de la marque Baron Philippe de Roseli

Déposée par voie électronique le 10 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Grand Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baron Philippe de Roseli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Grand Terroir domicilié(e) 3 Avenue de la Deveze - 34500 - Beziers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Terroir domicilié(e) 3 Avenue de la Deveze - 34500 - Beziers - France.

La marque Baron Philippe de Roseli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron Philippe de Roseli est expirée depuis le 10 août 2021.

Grand Terroir a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Terrasse , TERROIR SAUVAGE , JEAN GINER , Le Castel Noble , A R .TY. COLLECTION , ELEGIE , Châtelet de Laffitte , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine , PRESTIGE DE NOS TERROIRS


Grand Terroir, SAS - 3 Avenue de la Deveze - 34500 - Beziers - France


Grand Terroir - 3 Avenue de la Deveze - 34500 - Beziers - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.